Règlement Intérieur | AutoEcole Les Arènes

REGLEMENT INTERIEUR

Ce règlement a pour objet de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Il est applicable par l'ensemble des élèves.

Article 1

Article 2

Article 3

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article 8

Article 9

Article 10

Article 11

Article 12

Article 13

Article 14

Article 15

L'auto-école les Arènes applique les règles d'enseignement selon les lois en vigueur, notamment par l'arrêté ministériel relatif au référentiel pour l'éducation à une motricité citoyenne (REMC) en vigueur depuis le 01/07/204.

Tout élève inscrit dans l'établissement se doit de respecter les conditions de fonctionnement de l'auto-école sans restriction, à savoir :

- Respect envers le personnel de l'établissement

- Respect du matériel (ne pas mettre les pieds sur les chaises, ne pas se balancer dessus, ne pas écrire sur les murs, chaises, etc.)

- Respect des locaux (propreté, dégradation)

- Les élèves doivent avoir une hygiène, une tenue et un comportement correct et adapté à l'apprentissage de la conduite (pas de chaussures ne tenant pas les pieds ou de talons hauts)

- Les élèves sont tenus de ne pas fumer, de ne pas vapoter à l'intérieur de l'établissement, ni dans les véhicules école, ni de consommer ou d'avoir consommé toute boisson ou substance pouvant nuire à la conduite d'un véhicule (alcool, drogue, médicament etc.)

- Interdiction de manger et de boire dans la salle de code et dans les véhicules

- Interdiction d'utiliser le matériel vidéo sans y avoir été invité

- Respect des autres élèves en pratique et en théorie

- Respect des horaires de code afin de ne pas perturber le bon déroulement de la leçon en cours

- Respect des horaires de leçons de conduite. Au delà de 15 minutes de retard, la leçon sera annulée, non reportée et non remboursée

- Il est interdit d'utiliser des appareils sonores (MP3, téléphone portable, etc.) pendant les cours théoriques et pratiques

- Il est demandé aux élèves de ne pas parler pendant les cours

Tout élève dont le comportement, ou autre, laisserait penser qu'il ait consommé de l'alcool ou des stupéfiants sera soumis avant toute leçon de code ou de conduite à un dépistage immédiat réalisé par le représentant de l'auto-école. En cas de test positif, ou de refus de se soumettre au dépistage, la leçon sera annulée et facturée. L'élève sera immédiatement convoqué auprès de la Direction pour s'expliquer et convenir des suites à donner à l'accident.

Toute personne n'ayant pas constitué le dossier d'inscription et réglé le 1er versement n'aura pas accès à la salle de code.

Lors des séances de code, il est demandé à l'élève de rester jusqu'à la fin des corrections, même si celle-ci débordent un peu sur les horaires, lorsque l'enseignant répond aux questions posées. L'important étant d'écouter et de comprendre les réponses afin d'avoir un maximum de possibilité de réussir l'examen théorique.

Toute leçon de conduite non décommandée 48h ouvrables à l'avance sans motif sera facturée. Aucune leçon ne pourra être décommandée à l'aide du répondeur ou SMS, les annulations devront impérativement être faites pendant les heures d'ouverture du bureau.

Il est demandé aux élèves de lire les informations misent à leur disposition sur la porte de l'établissement (annulation des séances, horaires du bureau etc.)

Le livret d'apprentissage sera remis à l'élève dès sa première heure de conduite. Il est demandé au candidat d'en prendre le plus grand soin et de le présenter à chaque leçon de conduite.

En général, une leçon de conduite se décompose comme ceci : 5 min. sont requises pour l'installation au poste de conduite et pour déterminer l'objectif de travail. 45 à 50 min. de conduite effective. 5 à 10 min. de bilan de la leçon. Ce déroulement peut varier en fonctions d'éléments extérieurs (bouchons routiers, météo etc.) et/ou des choix pédagogiques de l'enseignant de conduite.

Aucune présentation à l'examen ne sera faite si le solde du compte n'est pas réglé.

L'inscription d'un candidat à l'examen théorique ou pratique devra respecter les points suivants :

- programme de formation terminé

- avis favorable du moniteur chargé de la formation

- compte soldé

La décision d'inscrire ou pas un élève relève du seul fait de l'établissement. Cette décision s'établit en fonction du niveau de l'élève, de sa situation financière auprès de l'auto-école et l'avis de l'enseignant.

Tout manquement à l'une des dispositions du règlement pourra, en fonction de sa nature et de la gravité, faire l'objet des sanctions ci-dessous désignées par ordre importance :

- avertissement oral

- avertissement écrit

- suspension provisoire du contrat

- exclusion définitive de l'établissement

Le responsable de l'établissement peut décider d'exclure un élève à tout moment du cursus de formation pour un des motifs suivants :

- attitude empêchant la réalisation du travail de formation

- évaluation par le responsable pédagogique de l'inaptitude de l'élève pour la formation concernée

- non respect du présent règlement intérieur

- non paiement

Elèves et personnel de l'entreprise se doivent de respecter les mesures et obligations sanitaires liées au COVID-19. L'entreprise met à disposition les consignes à l'aide d'affichages et de notes d'informations. Il convient donc à tous d'en prendre connaissance et d'appliquer les règles demandées. Sans quoi, le responsable de l'établissement ainsi que ses employés sont en droit de refuser l'accès du local ou du véhicule à quelconque personne refusant de se soumettre à la réglementation.

Les données personnelles des élèves qui seront collectées et utilisées seront protégées conformément aux dispositions RGPD.